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Compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 03/12/08
RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS ET DU COORDONNATEUR COMMUNALLe Conseil municipal fixe le montant de la rémunération des Agents recenseurs et du coordonnateur communal pour l’enquête de recensement de la population qui aura lieu du 15 janvier au 14 février 2008. Le conseil municipal décide que, compte tenu de la taille de la commune, des indemnités de déplacement seront également versées aux agents recenseurs. CONSTRUCTION SCOLAIRE - ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGESLe conseil municipal prend connaissance des devis des sociétés AXA et SMABTP pour l’assurance « Dommages-Ouvrages » de la construction scolaire. Le devis de la société SMABTP est retenu. CONSTRUCTION SCOLAIRE AVENANTS AUX MARCHÉSLe conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre suite à l’intégration de la mise en place d’une rampe d’accès handicapés et à la prise en compte d’options nouvelles lors des appels d’offres. Monsieur le Maire est également autorisé à signer deux avenants de régularisation pour des options comptées deux fois sur les lots n° 9 (électricité) et n° 13 (terrassement). SIGNALISATION ROUTIERELes membres de la commission des chemins ruraux et voirie communale donnent le compte rendu de leur tournée de voirie du 8 novembre 2008. Ils prendront contact avec le responsable de la voirie auprès de la Communauté de Communes du Pays de Damville pour la mise en place ou la restauration de panneaux de signalisation. Publié le mardi 9 décembre 2008
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Publié le samedi 18 juillet 2009
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Publié le mardi 23 février 2016
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