» Réunions du conseil municipal » Compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 03/12/08
 
Accueil
Compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 03/12/08

 

RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL

Le Conseil municipal fixe le montant de la rémunération des Agents recenseurs et du coordonnateur communal pour l’enquête de recensement de la population qui aura lieu du 15 janvier au 14 février 2008. Le conseil municipal décide que, compte tenu de la taille de la commune, des indemnités de déplacement seront également versées aux agents recenseurs.

CONSTRUCTION SCOLAIRE - ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGES

Le conseil municipal prend connaissance des devis des sociétés AXA et SMABTP pour l’assurance « Dommages-Ouvrages » de la construction scolaire. Le devis de la société SMABTP est retenu.

CONSTRUCTION SCOLAIRE AVENANTS AUX MARCHÉS

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre suite à l’intégration de la mise en place d’une rampe d’accès handicapés et à la prise en compte d’options nouvelles lors des appels d’offres. Monsieur le Maire est également autorisé à signer deux avenants de régularisation pour des options comptées deux fois sur les lots n° 9 (électricité) et n° 13 (terrassement).

SIGNALISATION ROUTIERE

Les membres de la commission des chemins ruraux et voirie communale donnent le compte rendu de leur tournée de voirie du 8 novembre 2008. Ils prendront contact avec le responsable de la voirie auprès de la Communauté de Communes du Pays de Damville pour la mise en place ou la restauration de panneaux de signalisation.

 
Publié le mardi 9 décembre 2008
par mairie

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le samedi 18 juillet 2009 par mairie
 
Publié le mardi 22 avril 2014 par mairie
 
Publié le mardi 23 février 2016 par mairie
 
Publié le lundi 31 janvier 2011 par mairie
 
Publié le jeudi 5 septembre 2013 par mairie
 
Publié le lundi 18 février 2013 par mairie
 
Publié le vendredi 10 juin 2011 par mairie
 
Publié le jeudi 12 décembre 2013 par mairie
 
Publié le vendredi 13 février 2015 par mairie
 
Publié le jeudi 19 octobre 2017 par mairie
 
Publié le jeudi 13 mars 2014 par mairie
 
Publié le dimanche 7 octobre 2018 par mairie
 
Publié le dimanche 28 janvier 2018 par mairie
 
Publié le vendredi 15 novembre 2013 par mairie
 
Publié le lundi 19 février 2018 par mairie
 
Publié le mercredi 21 janvier 2015 par mairie
 
Publié le jeudi 29 septembre 2016 par mairie
 
Publié le lundi 20 janvier 2014 par mairie
 
Publié le vendredi 17 juin 2016 par mairie
 
Publié le mercredi 22 novembre 2017 par mairie
 
Publié le lundi 21 décembre 2015 par mairie
Mis à jour le samedi 26 décembre 2015
 
Publié le jeudi 17 mars 2016 par mairie
 
Publié le lundi 21 novembre 2016 par mairie
 
Publié le dimanche 28 janvier 2018 par mairie
 
Publié le dimanche 21 octobre 2018 par mairie
 
Publié le jeudi 26 janvier 2017 par mairie
 
Publié le vendredi 20 mai 2016 par mairie
 
Publié le vendredi 21 mars 2014 par mairie
 
Publié le samedi 21 novembre 2015 par mairie
 
Publié le jeudi 20 février 2014 par mairie
 
Publié le vendredi 22 avril 2016 par mairie
 
Publié le vendredi 22 janvier 2016 par mairie
 
Publié le vendredi 27 juin 2014 par mairie
 
Publié le mardi 27 mai 2014 par mairie
 
Publié le lundi 25 mars 2013 par mairie
 
Publié le jeudi 29 novembre 2012 par mairie
 
Publié le mercredi 29 mars 2017 par mairie
 
Publié le vendredi 26 juin 2015 par mairie
 
Publié le mardi 13 décembre 2011 par mairie
 
Publié le dimanche 29 mars 2015 par mairie
 
Publié le vendredi 28 avril 2017 par mairie
 
Publié le vendredi 5 juin 2015 par mairie
 
Publié le mercredi 18 avril 2018 par mairie
 
Publié le mardi 2 octobre 2012 par mairie
 
Publié le vendredi 1er juin 2018 par mairie
 
Publié le lundi 21 juillet 2014 par mairie
 
Publié le dimanche 15 juillet 2018 par mairie
 
Publié le samedi 3 juin 2017 par mairie
 
Publié le dimanche 9 décembre 2018 par mairie
 
Publié le mercredi 15 octobre 2014 par mairie
 
Publié le mercredi 16 septembre 2015 par mairie
 
Publié le vendredi 12 décembre 2014 par mairie
 
Publié le samedi 27 septembre 2014 par mairie
 
Publié le mardi 1er avril 2014
 
Publié le lundi 17 juin 2013 par mairie
 
Publié le mardi 10 mars 2009 par mairie
 
Publié le jeudi 5 novembre 2009 par mairie
 
Publié le vendredi 15 avril 2011 par mairie
 
Publié le dimanche 7 mars 2010 par mairie
 
Publié le lundi 4 juillet 2005 par mairie
 
Publié le samedi 12 février 2005 par mairie
Mis à jour le lundi 4 juillet 2005
 
Publié le dimanche 30 janvier 2005 par mairie
 
Publié le jeudi 5 avril 2007 par mairie
Mis à jour le dimanche 8 juillet 2007
 
Publié le samedi 8 mars 2008 par mairie
 
Publié le lundi 10 décembre 2007 par mairie
 
Publié le samedi 9 juin 2007 par mairie
 
Publié le jeudi 20 juillet 2006 par mairie
 
Publié le jeudi 9 février 2006 par mairie
 
Publié le dimanche 25 septembre 2005 par mairie
Mis à jour le lundi 26 septembre 2005
 
Publié le lundi 12 février 2007 par mairie
Mis à jour le jeudi 1er mars 2007
 
Publié le jeudi 10 avril 2008 par mairie
 
Publié le samedi 21 avril 2007 par mairie
 
Publié le samedi 16 septembre 2006 par mairie
 
Publié le dimanche 30 janvier 2005 par mairie
 
Publié le lundi 4 juillet 2005 par mairie
 
Publié le samedi 21 octobre 2006 par mairie
 
Publié le mercredi 26 septembre 2007 par mairie
 
Publié le lundi 26 mars 2007 par mairie
 
Publié le lundi 27 mars 2006 par mairie
 
Publié le vendredi 8 juillet 2005 par mairie
Mis à jour le dimanche 25 septembre 2005
 
Publié le jeudi 30 octobre 2008 par mairie
 
Publié le vendredi 7 avril 2006 par mairie
 
Publié le jeudi 8 novembre 2007 par mairie
 
Accueil     |    Espace rédacteurs
  Site mis à jour le samedi 29 juin 2019