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mardi 1er juillet 2025
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 avril 2016
COMPTE RENDU SOMMAIREAJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR Monsieur le Maire expose qu’afin de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental, il est nécessaire de prendre une délibération. Accord à l’unanimité du conseil municipal pour l’ajout de ce point. PARTICIPATION CONCERT L’EURE POÉTIQUE Monsieur le Maire rappelle qu’un concert, dans le cadre de l’EURE Poétique & Musicale, est organisé à l’église de Grandvilliers, le samedi 14 mai 2016, à 20 h 30. Le droit d’entrée au concert est de 16 € (gratuit pour les moins de 16 ans). Aussi, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité, d’une participation à hauteur de 8 € par personne, habitant la commune de Buis-sur-Damville et assistant à ce concert. RENÉGOCIATION PRÊT Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que un prêt a été contracté le 02/06/2009 pour la construction du nouveau bâtiment de l’école et qu’il l’a renégocié. Aussi les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le Maire à accepter cette proposition et à signer tous les documents relatifs à cet emprunt. MAINTIEN DU TRANSPORT À LA DEMANDE Monsieur le Maire expose que la CCPD ne peut plus assurer ce service et qu’il faut créer un EPIC pour maintenir ce service. Les membres du Conseil municipal souhaitent maintenir le transport à la demande. ADHÉSION CHÉRONVILLIERS ET CHAMBOIS AU SEPASE Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de valider l’adhésion de ces deux communes au SEPASE à compter du 1er juillet 2016 dans les conditions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte. SÉCURITÉ : DEMANDE DE TROTTOIRS À BOISSY Monsieur le Maire informe qu’il a eu une demande pour la création d’un trottoir entre le cimetière de Boissy et l’école afin que les enfants qui se rendent à l’école à pied soient en sécurité. Les membres du conseil municipal estiment que la demande est justifiée, mais la rue étant étroite cela leur semble difficile. Aussi, il sera demandé à la direction des routes du département d’étudier la question. RALLYE PLAINES ET VALLEES Le 43e rallye Plaines et Vallées est prévu les 25, 26 et 27 novembre 2016. Les organisateurs ont contacté Monsieur le Maire afin de savoir s’il pouvait passer sur la commune. Il s’agit de courses auto-cross sur des chemins verts principalement. L’évènement attend plus de 20 000 visiteurs sur le week-end. Les membres du conseil municipal estiment qu’il y aura des dommages engendrés sur des chemins plutôt en bon état ainsi que sur les cultures les longeant et que cela provoquera des nuisances sonores durant tout le week-end pour les riverains. Aussi, ils refusent, à l’unanimité, que le rallye passe sur la commune. FÊTE COMMUNALE La fête communale est prévue le dimanche 26 juin 2016. Les animations suivantes seront proposées : rallye vélo, apéritif à la salle des fêtes, pique-nique communal (chacun apporte son panier), concert de la chorale de Tillières sur Avre à l’église de Boissy. CÉRÉMONIE DU 29 MAI Monsieur le Maire informe qu’il a reçu un courrier de Monsieur le Préfet demandant d’organiser une cérémonie pour la commémoration du centenaire de la bataille de Verdun. Aussi, la cérémonie aura lieu au monument aux morts de Morainville à 11 h et sera suivie d’un verre de l’amitié à la mairie. EMPLACEMENT POUBELLES POUR RÉSIDENCES SECONDAIRES Le ramassage des poubelles ordures ménagères est prévu le vendredi de chaque semaine et le celui des poubelles des emballages recyclables le mercredi tous les 15 jours, à compter du 1er juillet. Aussi, se pose un problème pour les poubelles des résidences secondaires qui risquent de devoir laisser leurs poubelles toute la semaine dehors. La CCPD demande si le conseil communal souhaite que soient créés des points de regroupement (avec plateforme - close ou pas - et des containers fermant à clé). Les résidences sont éparpillées sur l’ensemble des hameaux de la commune ce qui veut dire qu’il faudrait multiplier les points de regroupement. L’expérience a déjà été vécue dans la commune et les sacs de déchets s’entassaient auprès des poubelles. Le conseil municipal décide donc de ne pas créer de plateforme. CHOIX RIDEAUX SALLE DES FÊTES Monsieur le Maire présente les différents tissus reçus de l’Atelier de la Bergère et de Marie-Pierre GUYOMARD. Le choix des conseillers municipaux se porte sur le tissus Ravel rouge pour la confection des rideaux et du lambrequin pour un montant de 1 479,86 € HT soit 1 775,83 € TTC. COMPTEUR À EAU DE CRETON Monsieur le Maire expose que l’on paie un abonnement pour un compteur d’eau sur le terrain réservé aux gens du voyage depuis longtemps pour rien. Aussi, les membres du conseil municipal décident de fermer ce compteur. BOITE À LIVRES Plusieurs boîtes à livres vont être installées : à Sylvains les Moulins, à Mesnils sur Iton et à Buis. Le but est de partager des livres, tout le monde pourra y déposer des livres et en retirer. La boîte pourrait être installée à côté du parking de la mairie. TRAVAUX À L’ÉGLISE DE CRETON Monsieur le Maire présente les devis pour la nouvelle tranche de travaux à l’église Notre Dame de Creton : réparation de la charpente du clocher, restauration des vitraux, remise à niveau du sol. Les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité, la réalisation de ces travaux et sollicitent l’octroi d’une subvention départementale. QUESTIONS DIVERSES
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